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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION VERONIQUE DEBROISE
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GRAINE D ARTISTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINE D ARTISTE
CREATION VERONIQUE DEBROISE, SAS

Numéro de dépôt :
4173710
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2025
GRAINE D ARTISTE de CREATION VERONIQUE DEBROISE

Présentation de la marque GRAINE D ARTISTE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION VERONIQUE DEBROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINE D ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATION VERONIQUE DEBROISE domicilié(e) 59 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 485 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATION VERONIQUE DEBROISE, Mme. Véronique DEBROISE domicilié(e) 59 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France.

La marque GRAINE D ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE D ARTISTE arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

CREATION VERONIQUE DEBROISE a également déposé les autres marques suivantes : Mon Atelier de Coiffure , Mon Atelier du Bain , STERAFFINE , Le Kiosque à Chocolats , La Fabrique de Chocolats , Mon Atelier de Parfums , LE MANÈGE A BONBONS , MOSAÏC'ART


CREATION VERONIQUE DEBROISE, SAS - 59 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 452485840


CREATION VERONIQUE DEBROISE, Mme. Véronique DEBROISE - 59 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; raquettes ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).